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Marques déposées par l'association loi 1901 Atelier Protégé
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COLLINES D'OC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COLLINES D'OC
Atelier Protégé - Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
93496714
Date de dépôt :
13/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2003

Présentation de la marque COLLINES D'OC

Déposée le 13 décembre 1993 par l'association loi 1901 Atelier Protégé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COLLINES D'OC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-04 du 28 janvier 1994.

Le déposant est l'association loi 1901 Atelier Protégé domicilié(e) RN 88, 12800 NAUCELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 633 308 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, France SIOHAN ATELIER PROTEGE - France.

La marque COLLINES D'OC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93496714.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLLINES D'OC est expirée depuis le 13 décembre 2003.

Atelier Protégé a également déposé les autres marques suivantes : LES SEGALINES , CLARAMEL


Atelier Protégé - Association Loi 1901 - RN 88, 12800 NAUCELLE - France - SIREN 775633308


France SIOHAN ATELIER PROTEGE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-21

Publication - Publication le 28 janv. 1994 au BOPI 1994-04

Confitures de fruits et de lait Volailles Café

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.